Étant moi-même jeune maman, je ne compte plus le nombre d’articles publiés qui me sont proposés chaque semaine en lien avec la situation des garderies au Québec. La même chose se reflète et se répète dans mon entourage. Il y a une réelle pénurie de places disponibles en garderies! Les histoires sont souvent d’une grande tristesse pour les parents qui se trouvent à court de solutions. Certains se retrouvent dans l’obligation de quitter leur emploi, d’autres, à bout de souffle, jumèlent télétravail et garde de leur jeune poupon (merci aux employeurs flexibles!). Et que dire des familles qui doivent jongler avec des horaires atypiques? Chose certaine, les parents doivent user d’imagination pour trouver des solutions de remplacement lorsqu’aucune place en milieu de garde n’est disponible pour leur(s) enfant(s).

Et si nous repensions cela autrement? Serions-nous en mesure de nous offrir une aide à domicile pour la garde de nos enfants? Un(e) « nounou ». Voyons même plus loin : un(e) nounou pour l’ensemble de notre entreprise? Certes, il s’agit d’une situation qui fait rêver pour plusieurs raisons. Il s’agit d’une aide directe, simple et facile. En plus, BINGO! on évite la circulation en début et fin de journée pour se rendre à la garderie (car oui, chanceux sont ceux qui réussissent à trouver un endroit près de la maison) et on évite l’ensemble des microbes qui gravitent dans ce type d’environnement (quand ce n’est pas la gastroentérite, l’amygdalite, c’est la conjonctivite ou le fameux pied-main-bouche!). Certains(es) nounou(s) offrent même diverses aides connexes telles que la préparation des repas, le nettoyage de la maisonnée, la lessive, etc. Trop beau pour être vrai! Mais combien est-ce que ça coûte réellement? Qui peut se permettre cette solution? Nous arrivons au cœur du sujet : voyons la vision fiscale et financière de cette option.

La prochaine génération – la carrière ou la maison

Ce blogue est né d’une histoire dont on m’a fait part. Des amis d’une amie a eu recours à une nounou, car il n’y avait pas de place de garderie (subventionnée et non subventionnée) disponible pour leur enfant. Il était hors de question que l’un ou l’autre renonce à sa carrière afin de rester à la maison. Qui plus est, étant deux médecins dans des régions éloignées de leur famille avec un horaire atypique, ils étaient voués à une solution atypique. Lorsqu’on m’a mise au courant de cette situation, j’ai questionné mon entourage afin de m’informer si cette solution était fréquemment envisagée par les jeunes familles du Québec.

Finalement, mon questionnement a suscité la curiosité de mes interlocuteurs et collègues, à savoir « combien ça coûte une nounou ? ».

Avertissement : chez Barricad Fiscalistes, notre force est le travail d’équipe. Ce blogue est donc le résultat de collaboration et d’échanges entre collègues : Belynda, Caroline et Michèle.

Section fiscale/chiffres/scénarios comparatifs/frais/etc.

Pour les fins du présent article, nous assumons qu’aucune place en garderie subventionnée n’est disponible au moment de la prise de décision (ce qui est le cas pour une majorité de nouveaux parents). De plus, tous nos scénarios ont été calculés à partir des informations financières suivantes pour un couple de parents salariés que nous avons nommés Alex et Val[1] : 

  • Revenu familial : 110 000 $ ;
  • Enfants :           2 garçons ayant l’âge de fréquenter une garderie (Jean-René et Yvan) ;
  • Fréquence : 260 jours par année (temps plein) ;
  • Service de ménage : 100 $ aux 2 semaines.

 

Scénarios comparés de base pour le coût de 2 places en service de garde[2] vs le coût d’un(e) nounou en 2022

Notre couple de parents Val et Alex ont magasinés les services de garde dans leur quartier ainsi que près de leur bureau de travail qui sont les 2 localisés à Montréal. Le prix journalier selon la garderie variait entre 45 $ et 100 $ par enfant. Étant un peu échaudés par les visites des différents services de garde, ils ont également débuté leur recherche pour engager une nounou suite à une recommandation d’une collègue de travail d’Alex. À la lecture des offres d’emploi sur le net, le salaire moyen à Montréal d’une nounou se positionne autour de 20$ de l’heure.

À première vue, Alex était désenchanté que le coût d’une nounou est d’environ 1,4 fois supérieur au coût du service de garderie, mais après discussion avec sa conjointe, il n’avait pas réalisé l’impact que la nounou sur leurs tâches quotidiennes.

  

Scénarios comparés EXTRA pour le coût de 2 places en service de garde[7] vs le coût d’une nounou en 2022

Effectivement, ce que le scénario A ne prend pas en compte, ce sont toutes les tâches qui sont inhérentes au service de la nounou et qui allègent votre quotidien. Non seulement nous parlons d’une économie majeure en temps, que ce soit les déplacements entre le travail, la garderie et la maison pour aller chercher vos petits loups (et les fois où vous êtes en retard et que des frais de 20 $ sont ajoutés à votre facture), mais également la panoplie de tâches que la nounou prend en charge, telles que :

  • Effectuer la lessive et le nettoyage;
  • Accompagner la famille lors de voyages et aider les parents dans les soins à apporter aux enfants;
  • Donner le bain aux enfants, les habiller et les nourrir;
  • Organiser des activités, par exemple des jeux et des sorties;
  • Faire l’épicerie, préparer et servir des repas.

Une nounou assume des tâches vous permettant de passer du temps de qualité avec vos enfants et peut-être même votre douce moitié. Il est difficile de convertir cela en valeur économique, mais nous avons quand même intégré certaines dépenses et valeurs à notre 2e scénario : 

Certains pourront souligner le fait qu’il ne s’agit pas d’un réel coût et qu’il est moins dispendieux de prendre en charge les tâches ménagères vous-mêmes. Ce qui n’est pas faux si vous considérez que votre temps n’a pas de valeur. Le but de l’exercice est plutôt de chiffrer l’impact d’une nounou sur votre quotidien.

Votre comptable, votre meilleur(e) ami(e)

Frais de garde

Votre comptable pourra vous aider à compléter vos déclarations de revenus afin de réclamer le crédit d’impôt remboursable pour frais de garde d’enfants au Québec et la réduction fédérale pour frais de garde d’enfants.

Votre crédit pourra être réclamé lors de la production de sa déclaration de revenus au 30 avril[16] suivant votre année d’imposition ou en cours d’année. En effet, le crédit d’impôt du Québec peut être versé par anticipation et la déduction fédérale peut être demandée au moyen d’une réduction des retenues à la source. Il s’agit d’une information très utile dans la gestion de son budget.

Quelques restrictions s’appliquent lorsque le gardien est un membre de la famille afin d’obtenir le crédit d’impôt. Ainsi, Alex et Valérie devront porter une attention particulière à leur potentiel employé :

  • Conjoint(e) exclus(e) : Alex ne pourra pas engager sa conjointe Val pour garder ses enfants. Du moins, il ne sera pas admissible au crédit d’impôt;
  • Certains mineurs exclus (gardien âgé de moins de 18 ans et lié par le sang, le mariage, l'union de fait ou l'adoption) : Alex pourra engager sa mère Sophie, mais pas son frère Loïc qui est âgé de moins de 18 ans.

Travailleur autonome vs employé

Vu la nature du travail de la nounou, il est évident qu’elle est qualifiée de salariée et non de travailleur autonome. Un travailleur autonome a le libre choix des moyens d’exécution d’un contrat et il n’y a aucun lien de subordination entre ce dernier et le client. La personne est considérée comme salariée si elle s’engage, dans un contrat écrit ou verbal, à effectuer un travail sous la direction et le contrôle d’un employeur pour un temps limité et moyennant rémunération[17]. Il existe des critères afin de déterminer le statut :

  • La subordination effective dans le travail;
  • Le critère économique ou financier;
  • La propriété des outils;
  • L’intégration des travaux effectués;
  • Le résultat particulier du travail;
  • L’attitude des parties quant à leur relation d’affaires.

Vos obligations à titre d’employeur[18] 

Tout comme d’autres employeurs, Alex et Val devront trouver un employé qualifié selon leurs critères et faire face à des aléas de la vie tels que les journées de maladie de l’employé, la démission, etc.

Du côté administratif, Alex ou Val, en tant qu’employeur de leur nounou, devrons retenir l'impôt du Québec et du fédéral ainsi que les cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ), au Régime québécois d'assurance parentale (RQAP) et à l’assurance-emploi (AE) sur les sommes que lui seront versées. [19]

Ils devront verser périodiquement à l’ARC et à RQ l'impôt du Québec et du fédéral et les cotisations au RRQ, au RQAP et à l’AE qu’ils auront retenu ainsi que leurs cotisations d'employeur au RRQ, au RQAP, à l’AE et au Fonds des services de santé (FSS). Ils devront également payer, une fois par année, une cotisation relative aux normes du travail.

Il existe des services/logiciels pour aider ou prendre en charge la gestion, les paies et les retenues à la source. Une institution financière demande environ 15 $ par mois pour ce service.

 

Mary Poppins incorporée

Après réflexion, Alex et Valérie ont décidé de solliciter les services de gardiennage d’une nounou, mais ils ne savent pas par où commencer, car ils cherchent la perle rare.

Après tout, ils feront entrer un(e) inconnu(e) dans leur maison. Il y a également la barrière de la langue et de la culture qui peut venir mettre un frein à leur élan. Si la perle rare sélectionnée est de l’extérieur du Canada, ils devront se conformer adéquatement aux règles d’immigration (incluant paperasse administrative) – à ne pas négliger. 

Ce type d’aide vous intéresse? Sachez qu’il existe au Québec des plateformes de recherche et de jumelage entre les parents ayant des besoins à domicile et des candidats(es) qualifiés(es) selon différentes options, en fonction de votre besoin d’embaucher un(e) nounou étranger(ère) ou canadien(ne). 

Si vous souhaitez en discuter davantage, notre équipe est disponible pour répondre à vos questions.

 

 

Liste de références consultées dans le cadre de la rédaction du blogue :

 

 

[1] Si vous avez un enfant atteint d’une déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques, d’autres crédits plus avantageux sont prévus et cette analyse ne reflète pas votre situation.

[2] http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/budget/outils/garde-net-fr.asp#:~:text=Gr%C3%A2ce%20%C3%A0%20la%20bonification%20du,%24%20%C3%A0%207%2C17%20%24.

[3] Le coût d’une place en garderie non subventionnée varie entre 45 $ et 100 $ par jour par enfant. Nous avons utilisé le coût médian.

[4] Frais de garde pour une journée de 8 heures à un taux horaire de 20 $ : https://www.jobbank.gc.ca/marketreport/wages-occupation/17171/QC;jsessionid=DC2731D8AED350625CB9079B558A2879.jobsearch74).

[5] 15,5 % du salaire brut de l’employé imputés à l’employeur pour l’année 2022 : https://www.emploiquebec.gouv.qc.ca/guide_mesures_services/02_Generalites/02_2_Charges_sociales_imputees_yeur/2_2_charges_sociales_employeur.pdf

[6] https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/credits-dimpot/credit-dimpot-pour-frais-de-garde-denfants/conditions-dadmissibilite/

[7] http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/Budget/outils/garde-net-fr.asp

[8] Frais de garde pour une journée de 8 heures à un taux horaire de 20 $ : https://www.jobbank.gc.ca/marketreport/wages-occupation/17171/QC;jsessionid=DC2731D8AED350625CB9079B558A2879.jobsearch74).

[9] Tout dépendamment de la convention de service avec votre garderie, les frais de retard peuvent varier. En général, elle prévoit un montant de 20 $ par 15 minutes de retard. Nous avons émis comme hypothèse qu’il y a 12 retards par année (20*12=240 $/260 jours = 0,92 $).

[10] Nous nous sommes basés sur un prix moyen de repas congelés sur le marché (9,59$) dont 50 % du prix est alloué à la préparation. Le coût à la journée correspond à la préparation de 4 repas par semaine pour 50 semaines, divisé sur une base de 260 jours. 

[11] 15,5 % du salaire brut de l’employé imputés à l’employeur pour l’année 2022 : https://www.emploiquebec.gouv.qc.ca/guide_mesures_services/02_Generalites/02_2_Charges_sociales_imputees_yeur/2_2_charges_sociales_employeur.pdf

[12] Frais de ménage de 100 $ aux 2 semaines, divisé par 260 jours.

[13] Valérie gagne un salaire annuel de 55 000 $ pour un taux horaire de 25,94 $. Le trajet entre son travail et la garderie et de la garderie à la maison est de 30 minutes chacun.

[14] Disons qu’elle fait l’épicerie 1 fois par semaine pour une période d’une heure et qu’elle habite à 30 minutes de son épicerie. (25,94 $*53 semaines / 260 jours)

[15] https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/credits-dimpot/credit-dimpot-pour-frais-de-garde-denfants/conditions-dadmissibilite/

[16] La date de production d’un travailleur autonome est le 15 juin.

[17] IN-301- Travailleur autonome ou salarié? p.2 : https://www.revenuquebec.ca/documents/fr/publications/in/in-301%282017-10%29.pdf

[18] https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/retenues-et-cotisations/trousse-employeur/; https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/retenues-et-cotisations/

[19] Obligations de l’employeur au fédéral : https://www.canada.ca/content/dam/cra-arc/formspubs/pub/t4001/t4001-21f.pdf

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